Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUANVIN
Numéro de dépôt :
1063861
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beziers
Présentation de la marque ROUANVIN
Déposée le 23 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beziers), la marque française « ROUANVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUANVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROUANVIN est expirée depuis le 23 mai 1987.
LES BONS VINS DU PAYS D'OC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011